Conditions Générales

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site [nom du site] et les services proposés par [Nom de l’association ou de la société]. Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Article 2 – Services
[Description des services proposés par le site ou l’association].

Article 3 – Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement le site, sans préavis ni indemnité.

Article 4 – Responsabilités
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences liées à l’utilisation des informations disponibles.

Article 5 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de [Nom de l’association ou de la société] ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Article 6 – Données personnelles
Les informations recueillies via le site sont nécessaires à la gestion des demandes et sont traitées conformément à la réglementation applicable. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse partenaire@amu-asso.fr.

Article 7 – Modifications des conditions
[Nom de l’association ou de la société] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 8 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents.